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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Mariages.
Mariages.
1873-1882
1873-1882
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
1863-1872
1863-1872
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
1851-1862
1851-1862
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1793-1797
1793-1797
État civil
État civil
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Hygiène.
Hygiène.
Hygiène publique
Hygiène publique
Cimetière.
Cimetière.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Notaires.
Notaires.
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