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Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Vaccinations.
Vaccinations.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Biens privés.
Biens privés.
Étrangers.
Étrangers.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Épidémies.
Épidémies.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Comptabilité.
Comptabilité.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Administration générale.
Administration générale.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
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