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Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Assurances.
Assurances.
Ponts.
Ponts.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Emprunts.
Emprunts.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Cinéma.
Cinéma.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Service de l’assainissement.
Service de l’assainissement.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Installations sportives.
Installations sportives.
Église.
Église.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Mairie-école.
Mairie-école.
Emprunts.
Emprunts.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
École.
École.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Assurances.
Assurances.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
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