Print preview Close

Showing 411 results

Archival description
procès-verbal
Print preview View:
Descending

6 results with digital objects Show results with digital objects

Moulins et usines.
Moulins et usines.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Presbytère.
Presbytère.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Mairie-école.
Mairie-école.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Fiscalité.
Fiscalité.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Contentieux.
Contentieux.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Presbytère.
Presbytère.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
École communale.
École communale.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Aliénés.
Aliénés.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
1831-1977
1831-1977
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Élections municipales.
Élections municipales.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Results 101 to 150 of 411