Showing 206 results

Archival description
rapport
Print preview View:
Descending

5 results with digital objects Show results with digital objects

École primaire communale.
École primaire communale.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Curage, réparations et empierrement.
Curage, réparations et empierrement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Épizooties.
Épizooties.
Presbytère.
Presbytère.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Église.
Église.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Étangs.
Étangs.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Sources.
Sources.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Chômage.
Chômage.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Place publique.
Place publique.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
École primaire communale.
École primaire communale.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Police économique.
Police économique.
Église.
Église.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
École des garçons.
École des garçons.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Results 101 to 150 of 206