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économie
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Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Industrie.
Industrie.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Industrie.
Industrie.
Foires.
Foires.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Droits de place.
Droits de place.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Gravières.
Gravières.
Administration générale.
Administration générale.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Foires.
Foires.
Police économique.
Police économique.
Poids public.
Poids public.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Foires.
Foires.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
1937-1982
1937-1982
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Gravières.
Gravières.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan des terrains communaux compris dans la concession de...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan des terrains communaux compris dans la concession des mines, 7 août 1867
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan et coupe des travaux exécutés dans la concession de ...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan et coupe des travaux exécutés dans la concession de Serrières, 15 août 1846
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 5/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 5/5
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d'occupation des sols (POS).
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Moulins.
Moulins.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
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