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économie
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Foires et marchés.
Foires et marchés.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire.
Édifices publics.
Édifices publics.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Édifices publics.
Édifices publics.
Poids public.
Poids public.
Réparation d’une passerelle.
Réparation d’une passerelle.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Police locale.
Police locale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Poids public.
Poids public.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Poids public.
Poids public.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Organisation du travail.
Organisation du travail.
Législation économique.
Législation économique.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installa...
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 02.
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installa...
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 01.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
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