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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges administration
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tueries.
Tueries.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
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