Showing 1009 results

Archival description
équipement French
Print preview View:
Descending

252 results with digital objects Show results with digital objects

Troupes de passage.
Troupes de passage.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Procès.
Procès.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Édifices publics.
Édifices publics.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Hygiène.
Hygiène.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Cimetières.
Cimetières.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Results 101 to 150 of 1009