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Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Place communale devant la mairie.
Place communale devant la mairie.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Cimetière.
Cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Ancienne école.
Ancienne école.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Inondations.
Inondations.
Police des eaux.
Police des eaux.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Forêt communale.
Forêt communale.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Établissement de fontaines.
Établissement de fontaines.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
École de filles.
École de filles.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Voirie communale.
Voirie communale.
Eau potable.
Eau potable.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Télécommunications.
Télécommunications.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
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