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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) opinion
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Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Presbystère.
Presbystère.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église...
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 03.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 02.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 04.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Belles actions.
Belles actions.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Dons et legs.
Dons et legs.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Dons et legs.
Dons et legs.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Édifices publics.
Édifices publics.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Guerres napoléoniennes. - Distinctions honorifiques, vue 03
Guerres napoléoniennes. - Distinctions honorifiques, vue 03
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.
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