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Poids public.
Poids public.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Poids public.
Poids public.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Étangs.
Étangs.
Boulangerie.
Boulangerie.
Foires.
Foires.
Foires.
Foires.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Foires.
Foires.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Foires.
Foires.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Affiches.
Affiches.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
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