Archives communales de l’Ain

Conseil municipal, élections municipales.

Constitution, dissolution, personnel de l’association.

Contentieux.

Contentieux et affaires litigieuses.

Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.

Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.

Convention nationale.

Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.

Culte.

Curage et aménagement.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

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Conseil municipal, élections municipales.

Constitution, dissolution, personnel de l’association.

Contentieux.

Contentieux et affaires litigieuses.

Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.

Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.

Convention nationale.

Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.

Culte.

Curage et aménagement.

Curage et aménagement.

Délibérations, arrêtés du maire, élus.

Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.

Délibérations, élus.

Délibérations, élus.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune et nivellement.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Délimitation du territoire communal.

Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.