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voie de communication
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Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Police locale.
Police locale.
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Re...
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Contentieux.
Contentieux.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Police urbaine.
Police urbaine.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins ruraux et vicinaux.
Chemins ruraux et vicinaux.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordin...
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Concession des mines de fer.
Concession des mines de fer.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération d...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858 (recto)
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de p...
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de p...
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.
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