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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) propriété publique
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Contentieux.
Contentieux.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École des filles.
École des filles.
École des Pigots.
École des Pigots.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaines.
Fontaines.
Forêt.
Forêt.
Forêt communale.
Forêt communale.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Gravières.
Gravières.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Logements HLM.
Logements HLM.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Mairie-école.
Mairie-école.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propr...
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
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