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Descriptions archivistiques
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Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Contentieux.
Contentieux.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Belles actions.
Belles actions.
Dons et legs.
Dons et legs.
Installations sportives.
Installations sportives.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
La Saône.
La Saône.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Chasse.
Chasse.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Gravières.
Gravières.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Police économique.
Police économique.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
1821-1980
1821-1980
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
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