Print preview Close

Showing 231 results

Archival description
contrat
Print preview View:

1 results with digital objects Show results with digital objects

Service de l’assainissement.
Service de l’assainissement.
Cinéma.
Cinéma.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Emprunts.
Emprunts.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Ponts.
Ponts.
Assurances.
Assurances.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Assurances.
Assurances.
Emprunts.
Emprunts.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Lavoirs.
Lavoirs.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Église.
Église.
École communale.
École communale.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Results 101 to 150 of 231