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Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan des fondations du groupe scolaire.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire le presbytère de la commune, vue 01.
Plan du clos de la cure.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
