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Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Contentieux.
Contentieux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Dépenses.
Dépenses.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Presbytère.
Presbytère.
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 01.
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 01.
École de filles.
École de filles.
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Chanel à Béréziat, vue 02.
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Chanel à Béréziat, vue 02.
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 02.
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 02.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
École des garçons.
École des garçons.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 01.
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 01.
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02.
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02.
Presbystère.
Presbystère.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
École des garçons.
École des garçons.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.
Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.
Presbytère.
Presbytère.
Facture de François Sivade, puisatier pour des travaux aux bâtiments communaux, vue 01
Facture de François Sivade, puisatier pour des travaux aux bâtiments communaux, vue 01
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Cimetière.
Cimetière.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.
Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construct...
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
École de filles.
École de filles.
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine télép...
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Presbytère.
Presbytère.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
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