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Église.
Église.
Édifices publics.
Édifices publics.
École primaire communale.
École primaire communale.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
Église.
Église.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Vote de crédits.
Vote de crédits.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
École.
École.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Mairie-école.
Mairie-école.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Installations sportives.
Installations sportives.
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Installations sportives.
Installations sportives.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
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