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Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Textes officiels.
Textes officiels.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
Étangs.
Étangs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Procès.
Procès.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Terres communales.
Terres communales.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
1668-1699
1668-1699
1699-1719
1699-1719
1740-1759
1740-1759
1780-1792
1780-1792
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1793 - an X
1793 - an X
1793 - an X
1793 - an X
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Sinistres.
Sinistres.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Puits commun.
Puits commun.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
1716-1739
1716-1739
1775-1792
1775-1792
1793-1801
1793-1801
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien...
Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 03.
Conseil général.
Conseil général.
1680, 1684, 1686
1680, 1684, 1686
1691-1700
1691-1700
1731-1740
1731-1740
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
1797-1801
1797-1801
Contribution foncière.
Contribution foncière.
1631-1684
1631-1684
An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
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