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1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1675-1746
1675-1746
1747-1751, 1780-1792
1747-1751, 1780-1792
1752-1779
1752-1779
Textes officiels.
Textes officiels.
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Presbytère.
Presbytère.
1793-1802
1793-1802
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Fiscalité.
Fiscalité.
1676-1695
1676-1695
1696-1732
1696-1732
1733-1752
1733-1752
1753-1762
1753-1762
1763-1772
1763-1772
1773-1782
1773-1782
1783-1792
1783-1792
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Plan de propriétés, vue 01.
Plan de propriétés, vue 01.
Plan de propriétés, vue 02.
Plan de propriétés, vue 02.
Finances.
Finances.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Registre des naissances.
Registre des naissances.
1792-1803
1792-1803
1793-1798
1793-1798
Registre des décès.
Registre des décès.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour ...
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.
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