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finances publiques
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Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
École des filles.
École des filles.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Cimetière.
Cimetière.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Eau potable.
Eau potable.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Écoles.
Écoles.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Cimetière.
Cimetière.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Cimetière.
Cimetière.
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