The municipal archives of the department of Ain

Serrières-de-Briord 4M1 - groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan de masse et élevation sur cour, 15 juin 1929

Serrières-de-Briord 4M1 - groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan coupe du préau sur la cour des filles, 15 mars 1904

Bois.

Lavoirs et fontaines.

Marais.

Propriétés et droits divers

Baux divers.

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Taxe des prestations.

Réclamations, avis, rapports et autorisations.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (recto).

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (verso).

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (verso)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Pierre de Monicault, 8 septembre 1922.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du préfet de l'Isère, Hilaire Delfini, 13 novembre 1922

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, recto, 10 août 1922

Moyens de transport, électricité

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (verso)

Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extrait des registres des arrêtés de la préfecture de l'Ain, 5 octobre 1840.

Station d'épuration.

Assainissement (1ère et 2ème tranches).

Alimentation en eau potable (1ère tranche)

Assistance et prévoyance

Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.

Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.

Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.

Instruction publique

Comité de fêtes.

Urbanisme

A-B

C

J-M

M

M-P

R-S

Lotissements.

Lotissement « Bailly» et HLM.

Cartes et plans

Archives anciennes

Plan de propriétés, vue 01.

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.

Édifices du culte.

Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05.

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06.

Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.

Clipboard

Narrow your results by:

Showing 9749 results