- E62
- Dossier
- 1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
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Publications de mariage, promesses de mariage.
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Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
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Livres de détail des dépenses et recettes.
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Moyens de transport, électricité
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Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
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Taxe des prestations en argent ou en nature.
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Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
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1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
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