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Serrières-de-Briord 4M1 - Maisons d'école, projet de construction de deux maisons d'école pour l'...
Serrières-de-Briord 4M1 - Maisons d'école, projet de construction de deux maisons d'école pour l'instituteur et pour l'institutrice: plan de masse et élévation des façades, 1 novembre 1854
Serrières-de-Briord 4M1 - Ecole de garçons, aggrandissement: plan général et deuxième étage, 15 j...
Serrières-de-Briord 4M1 - Ecole de garçons, aggrandissement: plan général et deuxième étage, 15 juillet 1921
Serrières-de-Briord 4M1 - groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan de masse et élevation s...
Serrières-de-Briord 4M1 - groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan de masse et élevation sur cour, 15 juin 1929
Serrières-de-Briord 4M1 - groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan coupe du préau sur la c...
Serrières-de-Briord 4M1 - groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan coupe du préau sur la cour des filles, 15 mars 1904
Bois.
Bois.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Marais.
Marais.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Baux divers.
Baux divers.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Taxe des prestations.
Taxe des prestations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des déli...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (recto).
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des déli...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (verso).
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslé...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député maire de Groslée, Antoine Blanc, 27 août 1922 (verso)
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Pierre de Monic...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Pierre de Monicault, 8 septembre 1922.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du préfet de l'Isère, Hil...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du préfet de l'Isère, Hilaire Delfini, 13 novembre 1922
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: extrait du registre des délibérat...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, recto, 10 août 1922
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (verso)
Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extra...
Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extrait des registres des arrêtés de la préfecture de l'Ain, 5 octobre 1840.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Instruction publique
Instruction publique
Comité de fêtes.
Comité de fêtes.
Urbanisme
Urbanisme
A-B
A-B
C
C
J-M
J-M
M
M
M-P
M-P
R-S
R-S
Lotissements.
Lotissements.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Cartes et plans
Cartes et plans
Archives anciennes
Archives anciennes
Plan de propriétés, vue 01.
Plan de propriétés, vue 01.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour ...
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un d...
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
1710-1719
1710-1719
1791 (janvier-août)
1791 (janvier-août)
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