Archives communales de l’Ain

1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)

Actes de concessions, correspondance.

Actes de l’administration départementale

Actes de l’administration municipale

Actes et circulaires ministérielles.

Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.

Administration centrale du département de l’Ain.

Administration générale de la commune

Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.

Affaire opposant François Sourd et Jean-Baptiste Casson à la commune concernant le détournement des eaux du ruisseau le Rhéby.

Affaire opposant Jean-François Chaudet dit Péron, carrier à Bouis à la commune concernant le paiement d’une redevance pour l’entrepôt sur l’ancien chemin du Sault à Serrières et le droit de passage sur la place de La Mollie.

Affaire opposant Jean-François Chaudet dit Péron, carrier à Bouis à la commune concernant le paiement d’une redevance pour l’entrepôt sur l’ancien chemin du Sault à Serrières et le droit de passage sur la place de La Mollie.

Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.

Affaire opposant Joseph Lambert aux habitants de Villebois concernant la délimitation et le bornage d’une parcelle de terrain à La Mollie servant d’entrepôt de pierres à embarquer sur le Rhône.

Affaire opposant Joseph Lambert aux habitants de Villebois concernant la délimitation et le bornage d’une parcelle de terrain à La Mollie servant d’entrepôt de pierres à embarquer sur le Rhône.

Affaire opposant Joseph Vannet, maréchal, à la commune concernant la tenue en jouissance privée de la place du Tilleul à Bouis, propriété de la commune.

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1954-1963

1954-1963

1954-1963

1957-1958

1957-1961

1957-1981

1959-1960

1960-1980

1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)

1961-1962

1962-1969

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1963-1971

1963-1972

1964-1972

1964-1972

1964-1972

1966-1968

1966-1982

1969-1971

1970-1976

1971-1982

1972-1975

1973-1982

1973-1992

1973-1992

1973-1992

1973-1992

1976-1980

1976-1982

1977-1982

1978-1982

Accidents du travail.

Actes de concessions, correspondance.

Actes de l’administration départementale

Actes de l’administration municipale

Actes et circulaires ministérielles.

Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.

Administration centrale du département de l’Ain.

Administration générale de la commune

Administration générale de la commune

Administration militaire

Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.

Affaire opposant François Sourd et Jean-Baptiste Casson à la commune concernant le détournement des eaux du ruisseau le Rhéby.

Affaire opposant Jean-François Chaudet dit Péron, carrier à Bouis à la commune concernant le paiement d’une redevance pour l’entrepôt sur l’ancien chemin du Sault à Serrières et le droit de passage sur la place de La Mollie.

Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.

Affaire opposant Joseph Lambert aux habitants de Villebois concernant la délimitation et le bornage d’une parcelle de terrain à La Mollie servant d’entrepôt de pierres à embarquer sur le Rhône.

Affaire opposant Joseph Vannet, maréchal, à la commune concernant la tenue en jouissance privée de la place du Tilleul à Bouis, propriété de la commune.