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Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Recensement militaire
Recensement militaire
Conscription.
Conscription.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
1895-1982
1895-1982
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
1911-1962
1911-1962
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Bois
Bois
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Instruction publique
Instruction publique
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
85 151 - 80-16355
85 151 - 80-16355
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er ma...
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
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