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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins
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1911-1937
1911-1937
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Affaires militaires
Affaires militaires
Recensement militaire
Recensement militaire
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1819-1899
1819-1899
1900-1949
1900-1949
1950-1982
1950-1982
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Garde nationale mobile.
Garde nationale mobile.
Garde nationale.
Garde nationale.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Administration militaire
Administration militaire
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1939-1959
1939-1959
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