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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins
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Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Dépenses.
Dépenses.
Cimetière.
Cimetière.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
1880-1929
1880-1929
1880-1899
1880-1899
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
1882-1911
1882-1911
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
1884-1893
1884-1893
1884-1893
1884-1893
1884-1893
1884-1893
1886-1896
1886-1896
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
1890-1899
1890-1899
1892-1950
1892-1950
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Cimetière.
Cimetière.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1894-1903
1894-1903
1894-1903
1894-1903
Étrangers.
Étrangers.
1894-1903
1894-1903
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1895-1929
1895-1929
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)
1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)
1896-1982
1896-1982
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Aliénés.
Aliénés.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
1900-1982
1900-1982
1900-1909
1900-1909
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
1900-1924
1900-1924
1900-1926
1900-1926
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
1900-1949
1900-1949
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
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