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Archival description
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Viticulture.
Viticulture.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
1882-1885, 1897-1900, 1906-1909, 1927-1928, 1933-1951
1882-1885, 1897-1900, 1906-1909, 1927-1928, 1933-1951
1882, 1964-1972
1882, 1964-1972
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
1880-1909
1880-1909
École des garçons.
École des garçons.
Poids public.
Poids public.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chasse.
Chasse.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
1876 (17 mars) - 1899 (19 mars)
1876 (17 mars) - 1899 (19 mars)
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
1876-1879, 1885, 1888, 1890, 1897-1898
1876-1879, 1885, 1888, 1890, 1897-1898
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
1874, 1876-1894
1874, 1876-1894
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
École des filles.
École des filles.
1873-1882
1873-1882
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Cimetière.
Cimetière.
1870-1926
1870-1926
1870-1899
1870-1899
Administration militaire.
Administration militaire.
Garde nationale.
Garde nationale.
Élections politiques.
Élections politiques.
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