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Fonds communal de Grièges French
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Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Place publique.
Place publique.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Culte catholique
Culte catholique
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
1916 (28 mai) – 1936 (25 octobre)
1916 (28 mai) – 1936 (25 octobre)
1936 (29 novembre) – 1978 (7 mars)
1936 (29 novembre) – 1978 (7 mars)
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
1840-1899
1840-1899
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
1900-1939, 1957-1980
1900-1939, 1957-1980
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
Courrier.
Courrier.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Administration militaire
Administration militaire
1874-1899
1874-1899
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
1900-1910
1900-1910
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Police générale
Police générale
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
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