Affichage de 424 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Transport.
Transport.
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Aliénés.
Aliénés.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
1936-1959
1936-1959
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations.
Prestations.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1957-1962
1957-1962
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
1957-1966
1957-1966
n° 6321 - 28 283
n° 6321 - 28 283
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Factures.
Factures.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
n° 28 324 - 39 547
n° 28 324 - 39 547
1957-1970
1957-1970
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Étrangers.
Étrangers.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Résultats 151 à 200 sur 424