Budgets et comptes, comptabilité
- 1L
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Édifices scolaires et d’enseignement
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Mesures d’exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Protocole et distinction honorifique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Édifices scolaires et d’enseignement
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz