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Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze File
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Notaires.
Notaires.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Folios 1 à 500
Folios 1 à 500
Folios 501 à 1000
Folios 501 à 1000
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Folios 1001 à 1267
Folios 1001 à 1267
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Fixation des tarifs.
Fixation des tarifs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Décès.
Décès.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
1925-1982
1925-1982
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1933-1942
1933-1942
Naissances.
Naissances.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Correspondance.
Correspondance.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Mariages.
Mariages.
1943-1952
1943-1952
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
1945-1982
1945-1982
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Hygiène.
Hygiène.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
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