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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier
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Croissant
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gravières.
Gravières.
Hygiène.
Hygiène.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Noms supprimés
Noms supprimés
Notaires.
Notaires.
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
n°27 767 - 64 900
n°27 767 - 64 900
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
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