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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église.
Église.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Épizooties.
Épizooties.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Garde nationale.
Garde nationale.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
n°34 225 – 49 065
n°34 225 – 49 065
n°49 597 – 71 176
n°49 597 – 71 176
n°74 468 – 80-16 134
n°74 468 – 80-16 134
n°80-16 137 – 82 S 336
n°80-16 137 – 82 S 336
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Poids public.
Poids public.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Sport, loisirs.
Sport, loisirs.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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