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Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux File
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1969-1972
1969-1972
1973-1982
1973-1982
1882, 1964-1972
1882, 1964-1972
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Notaires.
Notaires.
Médaille de la famille française.
Médaille de la famille française.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Cimetière.
Cimetière.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Épizooties.
Épizooties.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Vaccinations.
Vaccinations.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Listes nominatives, instructions.
Listes nominatives, instructions.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
1793-1801
1793-1801
1883-1892
1883-1892
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