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Fonds communal de Montceaux File
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Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Prud’homales.
Prud’homales.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
1814-1942
1814-1942
1971-1982
1971-1982
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Factures.
Factures.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Emprunts.
Emprunts.
Poids public.
Poids public.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles.
Écoles.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Culture du lin et du chanvre.
Culture du lin et du chanvre.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Outillage agricole.
Outillage agricole.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Poids public.
Poids public.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Étrangers.
Étrangers.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Installations classées.
Installations classées.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
École de filles.
École de filles.
Ancienne école.
Ancienne école.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
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