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Objets perdus et trouvés.
Objets perdus et trouvés.
Mouvement pour la Paix. – Organisation d’une journée d’action civique pour la paix et l’indépendance nationale.
Mouvement pour la Paix. – Organisation d’une journée d’action civique pour la paix et l’indépendance nationale.
Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds.
Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Contrôle.
Contrôle.
Passeports pour l’intérieur.
Passeports pour l’intérieur.
Livret d’ouvrier.
Livret d’ouvrier.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Loterie.
Loterie.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Installations classées, dépôts d’explosifs.
Installations classées, dépôts d’explosifs.
Notaires.
Notaires.
Dépôts de fumier.
Dépôts de fumier.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
Inspection des viandes, abattoirs et tueries.
Inspection des viandes, abattoirs et tueries.
1966-1982
1966-1982
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
Service départemental d’hygiène.
Service départemental d’hygiène.
an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
1849-1855
1849-1855
1868-1876
1868-1876
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Présidentielles.
Présidentielles.
Referendum.
Referendum.
Conseil général.
Conseil général.
1921-1939, 1945-1982
1921-1939, 1945-1982
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Nomination des membres de la commission électorale, incapacités électorales, listes de militaires, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, correspondance (an IV-1970).
Nomination des membres de la commission électorale, incapacités électorales, listes de militaires, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, correspondance (an IV-1970).
Européennes.
Européennes.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers, gardes messiers, cantonnier, secrétaire de mairie, préposé au poids public.
Gardes champêtres, gardes forestiers, gardes messiers, cantonnier, secrétaire de mairie, préposé au poids public.
C - Dum
C - Dum
1931-1944
1931-1944
1812-1865
1812-1865
1895-1911
1895-1911
1866-1894
1866-1894
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