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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Dossier
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Croissant
1957-1959
1957-1959
1981-1982
1981-1982
1967-1972
1967-1972
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
1960-1966
1960-1966
1884, 1917-1921, 1923-1930, 1932-1962
1884, 1917-1921, 1923-1930, 1932-1962
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
1963-1971, 1978-1982
1963-1971, 1978-1982
Vote de crédits.
Vote de crédits.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Cimetière.
Cimetière.
École.
École.
Presbytère.
Presbytère.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Étangs.
Étangs.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
1793-1982
1793-1982
Gravières.
Gravières.
1843-1911
1843-1911
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Livre comptable.
Livre comptable.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Générosité publique.
Générosité publique.
Aliénés.
Aliénés.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
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