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Fonds communal déposé de Tossiat File
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Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Garde nationale.
Garde nationale.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Équipement matériel
Équipement matériel
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Police urbaine.
Police urbaine.
Chasse.
Chasse.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Police économique.
Police économique.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sinistres.
Sinistres.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Étrangers.
Étrangers.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Biens privés.
Biens privés.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Épizooties.
Épizooties.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Vaccinations.
Vaccinations.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
1870-1945
1870-1945
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1830-1945
1830-1945
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
an IX, 1821-1849
an IX, 1821-1849
1850-1879
1850-1879
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