- 2D3
- Dossier
- 1911-1920
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Livres de détail des dépenses et recettes.
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Acquisition d’une pompe à incendie : souscription, acte d’engagement, correspondance.
Matrice des propriétés non bâties.
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Décision du Conseil d’État.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Contrôle, délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des visas d’arrivée et départ (1932-1972), registre des demandes de carte d’identité (1939-1972), souches de demande de carte d’identité (1940-1945) et de séjour (1963-1972), récépissés de carte de travail (1948-1954), listes nominatives (1916-1930), avis de départ et d’arrivée, renseignements, instructions, correspondance (1942-1964).
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Listes nominatives des enfants vaccinés.
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Chambre départementale d’agriculture.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, listes électorales, tableaux rectificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation.
Tribunal et chambre de commerce.
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Listes électorales.
Service de distribution de l’eau potable.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Règlement et tarifs, demandes d’abonnement, rôles d’abonnés, correspondance.
Révision des listes électorales.
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Tableaux des rectifications, cahiers des décisions.
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Érection : devis estimatif, cahier des charges, plan, dessins, délibération, correspondance.
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Adduction d’eau potable : soumissions, autorisations de passage de conduite, avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, dessins du lavoir, de l’abreuvoir et du réservoir, dessins des ouvrages d’art, plans, arrêté préfectoral autorisant l’acquisition de terrain, actes de vente, réception des travaux (1923-1930).
Captage de la source des Gorges et canalisation d’amenée des eaux au réservoir existant : financement, déclaration d’utilité publique, avis d’enquête publique, avant-métré, devis descriptif, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, marché de gré à gré, plan, rapports géologiques, analyses d’eau, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1948-1957).
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Électrification, éclairage public.
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Allumage des lampes : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1925).
Concession de distribution de l’énergie électrique et construction d’un réseau : financement, convention de concession, règlement à l’usage des abonnées, autorisations, procès-verbal de visite, cahiers des charges, devis et détail estimatif, plan, pièces comptables (1927-1942).
Construction de lignes d’alimentation 15 kv entre les communes d’Argis, Tenay et Chaley : dossier d’exécution, plan (1956).
Programme 1963, construction d’une ligne basse tension et du poste du Bourg : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1963-1966).
Raccordement de la ligne Tenay Hauteville des postes du Bourg et du hameau de Charabotte : dossier d’exécution, plan (1967).
Programme 1966, renforcement du réseau basse tension : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1968-1974).
Programme 1971, installation de l’éclairage au village : financement, devis estimatif, mémoire des travaux, correspondance (1970-1972).
Programme 1972, construction de lignes basse et moyenne tension et du poste Moulin de Charabotte : dossier d’exécution, correspondance (1972-1973).
Alimentation basse tension de propriétés privées : dossiers d’exécution, plans (1974-1977).
Raccordement moyenne tension du poste de La Grille : dossier d’exécution, plan, convention, correspondance (1976).
Alimentation de l’immeuble HLM La Perrière : plan, correspondance (1980).
Programme 1982, renforcement du réseau et au poste du Bourg : dossier d’exécution, plan, correspondance (1978-1983).
Programme 1983, renforcement du réseau basse tension rue de l’Église : dossier d’exécution, plan (1983-1984).
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Avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, instructions, correspondance.
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Registre des déclarations d’adhésion à la législation.
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Syndicats patronaux et ouvriers.
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Syndicat des ouvriers en métaux et parties similaires de Chaley : statuts (1930).
Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley : statuts (1934).
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Copies de la matrice.
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Registres, carnets.
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1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
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Listes électorales.
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Eaux pluviales, assainissement.
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Construction de canalisation pour l’évacuation des eaux pluviales dans le hameau de Charabotte : avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, mémoire justificatif, marché de gré à gré, plans, dessins (1941).
Assainissement : avant-projet (1971-1972).
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Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
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Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
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Service du travail obligatoire, réfugiés, gardes de voies défaillants : listes nominatives, fiches individuelles et certificats de travail, plannings de requis de gardes-voies, instructions, correspondance (1943-1944).
Ravitaillement et rationnement : certificats de retraits de titres d’alimentation, prix des denrées, instructions, fiches de recensement du cheptel, correspondance (1942-1946).
Forces françaises de l’Intérieur, Comités départemental et local de Libération : programme d’action, liste des membres du comité local, projet de statut des gardes civiques républicains, informations, instructions, correspondance (1944-1945).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, cartes sociales aux économiquement faibles, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Déclarations individuelles de changement de domicile.
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