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Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Police rurale.
Police rurale.
Police générale.
Police générale.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Viticulture.
Viticulture.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fiscalité.
Fiscalité.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
1875-1914
1875-1914
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Préparation du recensement et mobilisation.
Préparation du recensement et mobilisation.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
1874-1945
1874-1945
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
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