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Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Épizooties.
Épizooties.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Police locale.
Police locale.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
1936-1959
1936-1959
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
1939-1959
1939-1959
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Gestion du rationnement.
Gestion du rationnement.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
1857-1953
1857-1953
Céréaliculture.
Céréaliculture.
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