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École des garçons.
École des garçons.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Cimetière.
Cimetière.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Belles actions.
Belles actions.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Droits de place.
Droits de place.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
École de filles.
École de filles.
Inondations.
Inondations.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Presbytère.
Presbytère.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Presbytère.
Presbytère.
École des Pigots.
École des Pigots.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
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