Affichage de 220 résultats

Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Gestion collective.
Gestion collective.
Gestion courante.
Gestion courante.
Gravières.
Gravières.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Industrie.
Industrie.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Livre comptable.
Livre comptable.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Me à fin
Me à fin
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
n°66 761 – 85 087
n°66 761 – 85 087
n°80 T 0191 – 82 T 0368
n°80 T 0191 – 82 T 0368
n°86 312 – 80 71 226
n°86 312 – 80 71 226
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
Patentes.
Patentes.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Personnel.
Personnel.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Police économique.
Police économique.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recrutement, préparation du recrutement et tirage au sort.
Recrutement, préparation du recrutement et tirage au sort.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Résultats 151 à 200 sur 220