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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) immobilier
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Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du ...
Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Fontaines.
Fontaines.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
1939-1959
1939-1959
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Gaz.
Gaz.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
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