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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Recensement de la population.
Recensement de la population.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
Affiches.
Affiches.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
1871-1944
1871-1944
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
1873-1882
1873-1882
École des garçons.
École des garçons.
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçon...
Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons, vue 01.
1883-1892
1883-1892
Décès.
Décès.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Dépenses.
Dépenses.
1891-1908, 1910, 1913-1919
1891-1908, 1910, 1913-1919
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
Gestion courante.
Gestion courante.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
1893-1902
1893-1902
Décès.
Décès.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
1895-1982
1895-1982
1896-1924
1896-1924
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des cotisations et recettes.
Registres des cotisations et recettes.
Constitution et fonctionnement.
Constitution et fonctionnement.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
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