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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Français
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1963-1972
1963-1972
Poids public.
Poids public.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
n° 40 582 - 49 091
n° 40 582 - 49 091
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Étrangers.
Étrangers.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
n° 28 324 - 39 547
n° 28 324 - 39 547
1957-1970
1957-1970
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Factures.
Factures.
n° 6321 - 28 283
n° 6321 - 28 283
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
1957-1966
1957-1966
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1957-1962
1957-1962
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations.
Prestations.
1936-1959
1936-1959
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Aliénés.
Aliénés.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Transport.
Transport.
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